CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL HP

À LIRE ATTENTIVEMENT : L'UTILISATION DE CE LOGICIEL EST SOUMISE AUX TERMES ET CONDITIONS QUI SUIVENT ("CONTRAT"), SAUF S'IL FAIT L'OBJET D'UN CONTRAT DE LICENCE SÉPARÉ ENTRE VOUS, HP OU SES FOURNISSEURS. EN TÉLÉCHARGEANT, EN INSTALLANT, EN COPIANT, EN ACCÉDANT À OU EN UTILISANT LE LOGICIEL, OU EN CLIQUANT SUR L'OPTION "ACCEPTER" SITUÉE SUR OU EN REGARD DE LA PAGE D'AFFICHAGE DU PRÉSENT CONTRAT, VOUS ACCEPTEZ LES DISPOSITIONS DE CE CONTRAT, LES TERMES DE LA GARANTIE APPLICABLE ET LES CONDITIONS STIPULÉES DANS LA SECTION "LOGICIEL AUXILIAIRE" (tel que défini ci-dessous). SI VOUS ACCEPTEZ CES CONDITIONS POUR LE COMPTE D'UNE AUTRE PERSONNE PHYSIQUE, D'UNE SOCIÉTÉ OU DE TOUTE AUTRE PERSONNE MORALE, VOUS DÉCLAREZ ET GARANTISSEZ AVOIR PLEINE AUTORITÉ POUR LIER CETTE PERSONNE PHYSIQUE, SOCIÉTÉ OU PERSONNE MORALE À CELLES-CI. EN CAS DE DÉSACCORD AVEC CES CONDITIONS, VEUILLEZ NE PAS TÉLÉCHARGER, INSTALLER, COPIER, ACCEDER À OU UTILISER LE LOGICIEL, ET RETOURNEZ-LE RAPIDEMENT ACCOMPAGNÉ DE LA PREUVE D'ACHAT CORRESPONDANTE AU FOURNISSEUR AUPRÈS DUQUEL VOUS L'AVEZ ACHETÉ AFIN D'EN OBTENIR LE REMBOURSEMENT INTÉGRAL, LE CAS ÉCHÉANT. SI VOUS L'AVEZ TÉLÉCHARGÉ, CONTACTEZ LE FOURNISSEUR AUPRÈS DUQUEL VOUS VOUS L'ÊTES PROCURÉ.

QUANTITÉ DE PÉRIPHÉRIQUES :

  1. TERMES GÉNÉRAUX


    1. Vous et Votre/Vos se réfèrent à une personne physique ou morale.


    2. HP désigne Hewlett-Packard Company ou l'une de ses filiales.


    3. Logiciel HP désigne les Produits logiciels portant une marque commerciale ou de service de Hewlett-Packard Company ou l'une de ses filiales, ainsi que les Logiciels tiers intégrés sélectionnés par HP et qui ne font pas l'objet d'un contrat de licence tiers.


    4. Logiciel désigne les instructions et données lisibles par machine (ainsi que leurs copies), y compris les middleware, mises à niveau et mises à jour associées que Vous pouvez être autorisé à recevoir séparément, les supports concédés sous licence, la documentation utilisateur, les manuels utilisateur, et les procédures de fonctionnement. "Logiciel auxiliaire" désigne tout ou partie du Logiciel fourni sous licence publique, Open Source ou tierce.


    5. Spécification désigne les informations techniques relatives aux Produit logiciels publiés dans les manuels HP, la documentation utilisateur et les fiches techniques en vigueur à la date à laquelle HP Vous fournit les Produit logiciels.


    6. Document(s) de transaction désigne une commande client acceptée (à l'exception des conditions pré-imprimées) ainsi que les tarifs HP en vigueur, la licence d'utilisation des certificats ou les factures relatifs à celle-ci.


  2. CONDITIONS ET RESTRICTIONS DE LA LICENCE


    1. Conformément aux termes et conditions du présent Contrat et sous réserve du paiement des droits de licence applicables, HP Vous accorde une licence non exclusive et non cessible vous autorisant à Utiliser (tel que défini ci-dessous), sous forme de code exécutable, une copie du Logiciel sur un seul périphérique à la fois pour Vos besoins professionnels internes, sauf indication contraire mentionnée ci-dessus ou dans le ou les Documents de transaction applicables. "Utiliser/Utilisation" désigne l'installation, le stockage, le chargement, l'exécution et l'affichage du Logiciel conformément aux Spécifications. Votre Utilisation du Logiciel est soumise aux présentes conditions de licence ainsi qu'aux autres restrictions spécifiées par HP dans d'autres documents imprimés ou électroniques fournis, mis à Votre disposition, ou remis lors de l'achat du Logiciel, y compris dans les conditions de la licence, les déclarations de garantie, les Spécifications, et les fichiers "readme" (Lisez-moi) ou autres fichiers d'information inclus dans le Logiciel lui-même. Ces restrictions sont intégrées dans le présent Contrat par référence. Certains Logiciels peuvent nécessiter des clés de licence ou contenir d'autres mesures de protection technique. Vous autorisez HP à s'assurer à distance ou sur site de votre conformité aux Restrictions d'utilisation. Si HP met à votre disposition un programme de gestion permettant d'enregistrer et d'effectuer le reporting des informations sur l'utilisation des licences, Vous vous engagez à l'installer, le configurer et l'exécuter de manière appropriée au plus tard cent quatre-vingt (180) jours à compter de sa disponibilité et pendant toute la durée d'Utilisation du Logiciel.


    2. Le présent Logiciel ne confère aucun titre ou droit de propriété et ne représente pas une vente de droits relatifs au Logiciel. Les fournisseurs tiers sont des ayants-droits au titre du présent Contrat et peuvent indépendamment protéger leurs droits relatifs au Logiciel en cas d'infraction. HP ou ses fournisseurs conservent tous les droits qui ne Vous sont pas expressément concédés dans le cadre du présent Contrat. Aucun élément contenu dans les présentes ne sera interprété comme Vous accordant, par implication, préclusion ou autre, une licence relative à un Logiciel autre que celui expressément mentionné ci-dessus à la section 2.


    3. Sauf autorisation contraire de HP, (a) Vous pouvez faire des copies ou adaptations du Logiciel à des fins d'archivage ou lorsque la copie ou l'adaptation est une étape essentielle de l'Utilisation autorisée du Logiciel sur un ordinateur ou un dispositif de secours, étant entendu que les copies et adaptations ne seront pas utilisées d'une autre manière, et que l'Utilisation sur l'ordinateur ou le dispositif de secours s'interrompra dès que l'ordinateur ou le dispositif d'origine ou de remplacement fonctionnera, mais (b) Vous ne pouvez pas copier, Utiliser ou mettre le Logiciel à disposition sur un réseau public ou distribué externe.


    4. Pour utiliser un Logiciel identifié comme étant une mise à jour ou une mise à niveau, vous devez en premier lieu posséder une licence du Logiciel initial, remplissant les conditions exigées par HP pour pouvoir en bénéficier. Si la mise à jour ou la mise à niveau doit remplacer en grande partie le Logiciel initial, une fois la mise à jour ou la mise à niveau effectuée, Vous ne pouvez plus Utiliser le Logiciel initial, sauf disposition écrite contraire prévue par HP. Aucun élément dans le présent Contrat ne vous autorise à acheter ou à recevoir des mises à jour ou mises à niveau du Logiciel, ou une assistance technique, et HP n'est en aucun cas tenu de mettre cette assistance à votre disposition. Les mises à jour, mises à niveau ou autres améliorations sont uniquement disponibles dans le cadre de contrats d'assistance HP séparés. Pour plus d'informations sur les offres d'assistance technique, contactez HP. HP se réserve le droit de requérir des licences et droits supplémentaires pour les mises à niveau ou autres améliorations du Logiciel, ou pour son Utilisation sur des périphériques mis à niveau.


    5. Vous devez reproduire tous les avis de copyright apparaissant dans/sur le Logiciel (y compris sa documentation) sur les copies ou adaptations autorisées. Les copies de documentation sont uniquement réservées à un usage interne.


    6. Nonobstant toute disposition contraire dans les présentes, si le ou les Documents de transaction identifient que le Logiciel peut être utilisé sur un autre Système désigné (tel que défini ci-dessous), Votre licence d'Utilisation du Logiciel pourra être transférée sur celui-ci. "Système désigné" désigne un système informatique en possession, sous le contrôle, ou exécuté par Vous ou uniquement pour Votre compte, et identifiable par HP par la combinaison d'un numéro unique et d'un type de système spécifique. Cette licence pourra être résiliée en cas de modification du numéro ou du type du système, de relocalisation non autorisée, ou si le Système désigné n'est plus en Votre possession ou sous Votre contrôle.


    7. Le Logiciel système ne peut être utilisé que dans le cadre du fonctionnement du matériel associé dans les configurations approuvées, vendues, ou mises à jour par HP ou un Revendeur Agréé HP.


    8. Le Logiciel n'est pas spécialement conçu, fabriqué ou élaboré pour être utilisé comme pièces, composants ou éléments dans la planification, la construction, la maintenance ou l'exploitation directe d'installations nucléaires. Vous êtes seul responsable si le Logiciel est utilisé dans ce type d'applications, et vous devrez indemniser et dédommager HP de toute perte, dommage, dépense, ou engagement financier en rapport avec une telle Utilisation.


    9. Vous ne devez pas modifier, analyser par ingénierie inverse, démonter, décrypter, décompiler ou créer des produits dérivés du Logiciel. Si Vous disposez d'autres droits relatifs au Logiciel, Vous devrez fournir à HP des informations raisonnablement détaillées sur les modifications, l'ingénierie inverse, le démontage, le décryptage ou la décompilation que vous envisagez de réaliser et l'objectif souhaité.


    10. L'extension de l'Utilisation du Logiciel à une personne physique ou morale autre que Vous dans le cadre de la fourniture de services (c'est-à-dire, utilisation du Logiciel en temps partagé dans un but commercial ou professionnel) doit être autorisée par écrit par HP avant cette Utilisation, et peut requérir des licences et droits supplémentaires. Vous ne pouvez pas distribuer, revendre ou donner en sous-licence le Logiciel.


    11. Nonobstant toute disposition contraire dans le présent Contrat, tout ou partie du Logiciel constituant le Logiciel auxiliaire Vous est concédé sous licence, conformément aux termes et conditions du Contrat de licence logicielle qui accompagne ce Logiciel auxiliaire, que ce soit sous la forme d'un contrat séparé, d'une licence incluse dans ou sur l'emballage, ou d'une licence électronique acceptée lors du téléchargement. Votre utilisation du Logiciel auxiliaire doit être entièrement régie par les termes et conditions d'une telle licence et, concernant HP, par les limitations et les clauses de responsabilité des sections 3 et 5 des présentes. HP a identifié les Logiciels auxiliaires en indiquant leur propriétaire dans chaque fichier programme correspondant, et/ou en incluant des informations dans le fichier "ancillary.txt" ou "readme" (Lisez-moi) fourni dans le cadre de l'installation du Logiciel. Les licences des Logiciels auxiliaires sont également stipulées dans le fichier "ancillary.txt" ou "readme" (Lisez-moi). En acceptant les conditions du présent Contrat, vous acceptez également celles de chaque licence de Logiciel auxiliaire du fichier "ancillary.txt" ou "readme" (Lisez-moi). Si le Logiciel inclut un Logiciel auxiliaire concédé sous licence publique générale GNU standard et/ou limitée ("Logiciel GPL"), une copie complète lisible par machine du Code source GPL du Logiciel ("Code source GPL") : (i) sera incluse avec le Logiciel qui vous est livré ; ou (ii) sur demande écrite de votre part, HP vous enverra par courrier, contre paiement des frais de port, une copie complète lisible par machine du Code source GPL ; ou (iii) si Vous avez acquis Logiciel en le téléchargeant sur un site Web HP et qu'aucune des options précédentes n'est possible, vous pourrez télécharger le Code source GPL sur ce même site. Pour savoir où adresser votre demande écrite de Code source GPL, reportez-vous au fichier "ancillary.txt" ou consultez le site Web suivant : www.hp.com.


  3. GARANTIE


    1. SI LE LOGICIEL EST FOURNI SANS DROIT DE LICENCE, LA GARANTIE "EN L'ÉTAT" SUIVANTE S'APPLIQUE :

      EXCLUSION DE GARANTIES

      DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI APPLICABLE, HP ET SES FOURNISSEURS DÉLIVRENT LE LOGICIEL "EN L'ÉTAT" ET EXCLUENT PAR LES PRÉSENTES TOUTE AUTRE INDEMNITÉ, GARANTIE ET CONDITION, EXPRESSE OU IMPLICITE, QUE CE SOIT EN VERTU D'UNE LOI, D'UNE COUTUME OU AUTRE, Y COMPRIS DE MANIÈRE NON LIMITATIVE, TOUTE GARANTIE DE PROPRIÉTÉ ET DE NON-INFRACTION, AINSI QUE TOUTE GARANTIE, CONDITION OU OBLIGATION IMPLICITE DE VALEUR MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D'ABSENCE DE VIRUS. HP ne garantit pas le fonctionnement sans interruption ou sans erreur du Logiciel, ni qu'il sera conforme à Vos propres spécifications. Certains pays ou juridictions n'autorisant pas l'exclusion des garanties implicites ou la limitation de leur durée, il est possible que l'exclusion ci-dessus ne vous concerne pas dans son intégralité.


    2. SI LE LOGICIEL EST FOURNI AVEC DROITS DE LICENCE, LA GARANTIE LIMITÉE SUIVANTE S'APPLIQUE :


      1. Le Logiciel HP sera conforme pour l'essentiel à ses Spécifications. Si aucune période de garantie n'est spécifiée pour le Logiciel HP, celle-ci sera de quatre vingt-dix (90) jours à compter de la date de livraison ou d'installation si celle-ci est effectuée par HP. Si Vous programmez ou différez l'installation par HP de plus de trente (30) jours après la livraison, la période de garantie débutera au 31ème jour à compter de la livraison. Cette garantie limitée est soumise aux conditions, limitations et exclusions énoncées dans la déclaration de garantie limitée fournie pour le Logiciel dans le pays où celui-ci se trouve au moment de la réclamation au titre de la garantie.


      2. HP garantit que les supports physiques contenant le Logiciel HP livré ne contiennent pas de virus.


      3. HP ne garantit pas le fonctionnement sans interruption ou sans erreur du Logiciel, ni qu'il s'exécutera dans des combinaisons matérielles et logicielles autres que celles requises expressément par HP dans les Spécifications, ni qu'il sera conforme à Vos propres spécifications.


      4. HP n'est en aucun cas tenu de fournir de l'assistance ou des services au titre de la garantie si les réclamations résultent :


        1. D'une préparation inappropriée du site, du site lui-même, ou de la non-conformité des conditions environnementales du site aux spécifications de HP ;


        2. De Votre non-conformité aux Spécifications ;


        3. D'une maintenance ou d'un étalonnage inapproprié ou inadéquat ;


        4. De vos supports, logiciels, interfaçages, fournitures ou autres, ou de ceux d'un tiers ;


        5. De modifications non effectuées ou non autorisées par HP ;


        6. D'un virus, d'une infection, d'un ver ou d'un programme malveillant similaire non introduit par HP ; ou


        7. D'une utilisation abusive, d'un acte de négligence, d'un accident, d'une perte ou de dommages lors de l'expédition, d'un incendie ou d'une inondation, de perturbations électriques, du transport effectué par Vos soins, ou toute autre cause hors du contrôle de HP.


      5. HP fournit des produits, logiciels et services tiers non HP "EN L'ÉTAT" sans garantie d'aucune sorte, même si les fabricants ou fournisseurs tiers initiaux de ces produits, logiciels et services fournissent leurs propres garanties.


      6. Si HP est informé d'une réclamation recevable pendant la période de garantie, il doit, à sa seule discrétion, corriger le défaut ou remplacer le Logiciel HP. Si HP ne parvient pas à corriger le défaut ou à remplacer le Logiciel dans un délai raisonnable, Vous êtes en droit d'exiger un remboursement équivalent au prix d'achat payé après avoir rapidement retourné le Logiciel à HP. Les frais de retour du Logiciel à HP seront à votre charge. HP supportera les frais d'expédition du Logiciel réparé ou de remplacement. Cette section 3.(ii) alinéa f ,énonce l'entière responsabilité de HP au regard des réclamations au titre de la garantie.


      7. EXCLUSION DE GARANTIES

        DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI APPLICABLE, À L'EXCEPTION DES GARANTIES EXPRESSÉMENT ÉNONCÉES DANS LA SECTION 3.(ii) alinéas a et b CI-DESSUS, HP ET SES FOURNISSEURS DÉLIVRENT LE LOGICIEL "EN L'ÉTAT" ET EXCLUENT PAR LES PRÉSENTES TOUTE AUTRE GARANTIE ET CONDITION, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS DE MANIÈRE NON LIMITATIVE, TOUTE GARANTIE DE PROPRIÉTÉ ET DE NON-INFRACTION, AINSI QUE TOUTE GARANTIE, CONDITION OU OBLIGATION IMPLICITE DE VALEUR MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D'ABSENCE DE VIRUS. Certains pays ou juridictions n'autorisant pas l'exclusion des garanties implicites ou la limitation de leur durée, il est possible que l'exclusion ci-dessus ne vous concerne pas dans son intégralité.


  4. VIOLATION DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DU LOGICIEL FOURNI AVEC DROITS DE LICENCE :


    1. Si le Logiciel Vous a été fourni avec Droits de licence, HP s'engage à défendre ou à régler les réclamations déposées à Votre encontre et présumant que les Produits logiciels HP fournis au titre du présent Contrat violent les droits de propriété intellectuelle dans le pays où ils ont été vendus, si Vous :


      1. Informez rapidement HP de la réclamation par écrit ;


      2. Coopérez avec HP dans la défense de la réclamation ; et


      3. Accordez à HP le contrôle exclusif de la défense et du règlement de la réclamation HP.


      HP supportera les frais de défense de la réclamation pour violation, les montants de règlement négociés par HP, et les dommages-intérêts fixés par le tribunal.

    2. Dans l'éventualité d'une réclamation de ce type, HP pourra modifier les Produits logiciels HP, acquérir les licences nécessaires, ou remplacer le produit défectueux par un autre offrant des fonctionnalités équivalentes. Si HP détermine qu'aucune de ces alternatives n'est raisonnablement possible, vous serez remboursé d'un montant équivalent au prix d'achat payé pour le produit défectueux si sa livraison date de moins de un an, ou de Votre valeur nette comptable passé ce délai.


    3. HP n'a aucune obligation au regard des réclamations pour violation résultant :


      1. De la conformité de HP à vos conceptions, spécifications, instructions ou informations techniques, ou à celles d'un tiers ;


      2. Des modifications apportées par Vous ou un tiers ;


      3. De votre non-conformité aux Spécifications ou à la documentation décrites dans la section 2. alinéa a, ci-dessus ; ou


      4. De l'utilisation de produits, logiciels ou services non HP.


    4. Cette section 4 énonce l'entière responsabilité de HP au regard des réclamations pour violation des droits de propriété intellectuelle du Logiciel fourni avec droits de licence.


  5. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ ET RECOURS


  6. Nonobstant les dommages que Vous pouvez encourir, à l'exception de ceux pour blessure corporelle (y compris la mort) et pour les montants indiqués à la section 4. alinéa a, la seule responsabilité de HP et de ses fournisseurs au regard du Logiciel ou du présent Contrat, et Votre unique recours au regard de ce qui précède, sont limités au plus élevé des montants suivants : prix que Vous avez effectivement payé pour le Logiciel ou un montant équivalent à cinq dollars U.S. (5,00 USD). DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI APPLICABLE, HP ET SES FOURNISSEURS NE SONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES DES DOMMAGES SPÉCIAUX, ACCIDENTELS, INDIRECTS OU CONSÉCUTIFS QUELS QU'ILS SOIENT, Y COMPRIS DE MANIÈRE NON LIMITATIVE, CEUX RÉSULTANT DE LA PERTE DE BÉNÉFICES OU DE REVENUS, DE L'INTERRUPTION D'ACTIVITÉS, DE COÛTS LIÉS AUX PANNES, DE LA NON-RÉALISATION DES ÉCONOMIES ATTENDUES, DE LA PERTE, DIVULGATION, NON DISPONIBILITÉ DE OU DES DOMMAGES CAUSÉS AUX DONNÉES, DE LA RESTAURATION LOGICIELLE, OU DE LA PERTE DE CONFIDENTIALITÉ DÉCOULANT DE OU LIÉS DE QUELQUE MANIÈRE À L'UTILISATION OU À L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE LOGICIEL, OU ENCORE À L'APPLICATION DE TOUTE DISPOSITION DU PRÉSENT CONTRAT, ET CE MÊME SI HP OU SES FOURNISSEURS ONT ÉTÉ AVISÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES OU SI LE RECOURS EST PRIVÉ DE SON OBJECTIF PREMIER. Certains pays ou états n'autorisant pas l'exclusion des dommages accidentels ou consécutifs, il est possible que certaines des clauses ci-dessus ne vous concernent pas.

  7. RÉSILIATION


  8. Le présent Contrat est valide jusqu'à sa résiliation ou son refus par l'une des parties. Nonobstant ce qui précède, le présent Contrat pourra également être résilié selon les dispositions prévues dans celui-ci, ou si Vous ne respectez pas les termes ou les conditions des présentes. Dès résiliation, Vous devez détruire ou renvoyer à HP le Logiciel et toutes les copies en votre possession. Vous pouvez conserver une copie du Logiciel après résiliation du Contrat à des fins d'archivage uniquement. À la demande de HP, Vous certifierez par écrit avoir respecté ces exigences. Les sections 3.(i), 3.(ii) alinéa g, 5, 6 et 7 du présent Contrat continueront de s'appliquer après résiliation de celui-ci.

  9. GÉNÉRALITÉS


    1. Vous ne pouvez pas céder, donner en sous-licence ou transférer ("Céder") tout ou partie du présent Contrat sans le consentement écrit préalable de HP, le paiement à HP des redevances applicables, et la conformité aux politiques de transfert des licences logicielles de HP et aux licences tierces applicables. Toute tentative éventuelle de Cession sera nulle et non avenue. En cas de Cession autorisée conformément à cette section, Vos droits au titre du présent Contrat prendront fin, et Vous devrez immédiatement remettre le Logiciel et toutes les copies au Cessionnaire. Le Cessionnaire doit accepter par écrit les termes du présent Contrat, et "Vous" serez ensuite considéré comme le cessionnaire dans le cadre du présent Contrat. Vous ne pouvez transférer les microprogrammes qu'après avoir transféré le matériel correspondant.


    2. Si la licence du Logiciel est concédée pour une utilisation dans le cadre de l'exécution d'un contrat pour le compte du Gouvernement américain, que ce soit sous forme de contrat direct ou de sous-traitance, Vous reconnaissez que, conformément aux textes FAR 12.211 et 12.212, vous détenez une licence d'utilisation commerciale standard HP pour le Logiciel informatique, sa documentation et les données techniques afférentes.


    3. Dans la mesure où Vous exportez, réexportez ou importez le Logiciel, la technologie ou les données techniques sous licence ou fournies en vertu des présentes, Vous assumez l'entière responsabilité de vous conformer aux lois et réglementations applicables, et d'obtenir les autorisations d'exportation et d'importation requises. En cas de violation des lois ou réglementations en vigueur, HP pourra suspendre l'exécution du contrat.


    4. HP se réserve le droit de procéder à des audits afin de s'assurer de Votre conformité au présent Contrat. Ces audits seront à la charge de HP et seront effectués pendant les heures de travail normales sur préavis raisonnable. Si un audit révèle des moins-payés, Vous devrez immédiatement vous en acquitter auprès de HP, lui rembourser les coûts raisonnablement engagés pour l'audit, et vous mettre en conformité avec les dispositions de cette section.


    5. Le présent Contrat est régi par les lois en vigueur de l'État de Californie (Etats-Unis), à l'exception des règles de choix et de conflits de lois. Vous et HP convenez que la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises ne s'applique pas au présent Contrat.


    6. Conformément aux autres termes et conditions du présent Contrat, celui-ci constitue l'intégralité de l'accord entre HP et Vous en ce qui a trait à Votre Utilisation du Logiciel, et remplace les communications, déclarations ou ententes antérieures, ou Vos conditions supplémentaires ou incompatibles avec celles énoncées dans les présentes, qu'elles soient écrites ou orales. Si l'une des dispositions du présent Contrat est considérée comme non valide ou inapplicable, l'applicabilité des dispositions restantes restera pleinement effective.


    7. Tout manquement ou retard de HP dans l'exercice de ses droits au titre du présent Contrat ne constituera pas ou ne sera pas considéré comme une renonciation ou une déchéance de ceux-ci.